ASSOCIATION SAINT JOSEPH, Association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4142220
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2024
Présentation de la marque Le 3.ND
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par l'association loi 1901 SAINT JOSEPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le 3.ND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 SAINT JOSEPH domicilié(e) 3 rue des Missionnaires - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 149 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque Le 3.ND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION SAINT JOSEPH, Association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 - 3 rue des Missionnaires - 78000 - Versailles - France - SIREN 785149030
Marchais Associés - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Location de machines et d'appareils pour le développement, l'impression, l'agrandissement et la finition photographiques, couture ; travaux sur céramique ; broderie ; dorure ; encadrement d'oeuvres d'art ; gravure ; sculpture ; sérigraphie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; cours de danse, ateliers de danse ; services d'instruction et d'éducation en rapport avec la musique, la danse, le chant et l'art ; services de bibliothèques itinérantes ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, d'ateliers de formation ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; éducation religieuse ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; location de films cinématographiques ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; micro-édition ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; photographies ; planification de réception (divertissement) ; prêt de livre ; projection de films cinématographiques ; publication de livres et de textes autres que publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; tutorat ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bar ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions ; services de traiteur ; location de tentes.
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